Conditions d’utilisation
Les présentes conditions régissent l’accès au site et son utilisation. Elles se distinguent des conditions générales de vente, qui régissent les commandes, et des mentions légales, qui identifient l’éditeur.
1. Acceptation
Naviguer sur ce site vaut acceptation des présentes conditions. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version applicable est celle en ligne au moment de la consultation. Nous vous invitons à les relire de temps à autre.
2. Accès au site
Le site est en principe accessible en permanence, hors interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’accès est gratuit ; les frais de connexion restent à votre charge.
Le domaine peut faire évoluer, suspendre ou fermer le site, en tout ou partie, sans préavis, sans que cela ouvre droit à indemnité.
3. Vente d’alcool : accès réservé aux personnes majeures
Ce site présente et vend des boissons alcooliques. La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans (article L. 3342-1 du code de la santé publique). En passant commande, vous attestez avoir 18 ans révolus.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
4. Ce que vous vous engagez à ne pas faire
- perturber le fonctionnement du site, sa sécurité ou celle de ses utilisateurs ;
- tenter d’accéder à des parties non publiques du site ou à des comptes tiers ;
- extraire ou réutiliser tout ou partie substantielle du contenu par des moyens automatisés, sans autorisation écrite ;
- publier, via les formulaires du site, un contenu illicite, injurieux ou trompeur ;
- usurper l’identité d’un tiers ou fournir des coordonnées inexactes lors d’une commande.
5. Compte client
La création d’un compte est facultative : on peut commander sans en ouvrir un. Si vous en créez un, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et des opérations effectuées depuis votre compte. Prévenez-nous sans délai à contact@fontdesormes.fr en cas d’utilisation non autorisée.
6. Exactitude des informations publiées
Le domaine s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les millésimes, les stocks et les prix évoluent.
Pour les mentions réglementaires (degré, ingrédients, allergènes, déclaration nutritionnelle), seule l’étiquette du produit livré fait foi. Les fiches du site reprennent ces informations et servent de support de dématérialisation au sens du règlement (UE) 2021/2117 ; en cas de divergence, l’étiquette prime.
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site, textes, photographies, dessins, marques, logotypes et bases de données, est protégé par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété du domaine ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est interdite.
L’emblème du domaine est repris d’un dessin d’Alexandre Hollan. Son usage est réservé au domaine.
Vous pouvez citer une page du site en indiquant la source et en pointant vers l’adresse d’origine.
8. Liens
Le site renvoie vers des sites tiers, notamment ceux d’organismes de certification. Le domaine n’a pas de contrôle sur leur contenu et ne saurait en répondre. Établir un lien vers le site est libre, à condition de ne pas laisser croire à un lien commercial ou à une approbation qui n’existerait pas.
9. Responsabilité
Le domaine ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation du site non conforme aux présentes, d’une indisponibilité temporaire, ou d’un dysfonctionnement de votre équipement ou de votre connexion. Rien dans les présentes ne limite les droits que la loi reconnaît au consommateur, notamment les garanties légales rappelées dans les conditions générales de vente.
10. Données personnelles et cookies
Le traitement des données et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de difficulté, adressez-vous d’abord au domaine. Vous conservez le droit de saisir la juridiction de votre choix parmi celles compétentes, y compris celle du lieu de votre domicile.